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Beaucoup d'entre vous aimeraient connaître les façons ou méthodes pour protéger des oeuvres. Certains aimeraient savoir comme procéder avant de déposer à la SACEM ou autre organisme puisqu'il faut prouver l'exploitation de ses oeuvres avant l'entrée à la SACEM.

En ce qui concerne les auteurs certains d'entre eux ne désirent même pas porter une protection à leurs créations considérant qu'il s'agit d'un plaisir laissant les autres en profiter.

Tout d'abord ceux qui sont Sociétaires de le SACEM déposent leurs oeuvres dès leur création afin de garantir leurs droits sur la Propriété Intellectuelle et Artistique.

Pour ceux qui ne sont pas Sociétaires de la SACEM, qui sont dans l'attente de le devenir ont intérêt à prendre leurs précautions pour sauvegarder l'authenticité de leurs oeuvres.

Il existe différentes manières de le faire.

1 - La première est assez simple. Il suffit de mettre ses oeuvres dans une enveloppe, et se l'envoyer en recommandé. Il ne faut pas oublier de cette enveloppe doit être bien scellée afin qu'il ne soit pas possible d'ajouter ou de modifier de quelque manière que ce soit son contenu. Le mieux est de bien veiller à ce que la fermeture de l'enveloppe porte le cachet de la poste. L'idéal serait d'utiliser une cire pour sceller l'envoi.

L'inconvénient de ce procédé réside sur le fait qu'il faudrait d'abord regrouper ses envois, ensuite refaire cette opération autant de fois que nécessaire. Cette solution ne peut être que provisoire dans l'attente de son affiliation à la SACEM ou autre.

2 - La seconde solution consiste à déposer chez un officier ministériel, un notaire ou d'autres sociétés qui prennent en charge ce système de protection. Là, c'est le problème du coût qui se pose. Si c'était un dépôt ponctuel et définitif, cela peut se comprendre, sinon la répétition des frais commence à peser également !

3 - La troisième solution est évidemment la SACEM qui demeure la référence sans équivoque de la Protection en matière de droits d'auteurs. La SACEM est une institution très bien structurée dont on ne trouve pas d'équivalent. Là, je vous invite, dès à présent à vous rendre sur le site de la SACEM pour avoir tous les éléments indispensables pour faire votre demande d'admission. Je ne mettrai pas ici le prix de l'adhésion sachant qu'il est modifié chaque année. Ce montant est unique et définitif. Le Sociétaire pourra déposer autant d'oeuvres qu'il le souhaite quand il le voudra.

Une précision toutefois est nécessaire. Pour adhérer à la sacem il faut faire preuve d'une diffusion ou exploitation publique, voir ces conditions à cet effet.

Aux auteurs et compositeurs qui se posent la question de savoir comment faire une diffusion publique notamment musicale alors que l'oeuvre n'est pas déposée. Certains redoutent, à juste raison, qu'avec les nouvelles technologies l'enregistrement de leur musique pourrait être faite à leur insu, tout ceci sans tomber dans la paranoïa. Pour cela il suffit de prendre la première solution dite provisoire par l'envoi d'une lettre recommandée à soi-même en ayant soin de prendre toutes les précautions de protections ci-dessus expliquées.

Pour les nouveaux auteurs ou compositeurs qui écrivent en collaboration. Prenons l'exemple d'un auteur non Sociétaire qui fournit un texte à un compositeur Sociétaire de la SACEM. Bien sûr il doit veiller que la déclaration de l'oeuvre ne soit pas faite sur un seul nom. Ce ne serait pas correct. Ne sait-on jamais sans jeter l'anathème sur qui ce soit. Le compositeur dépose la chanson "Paroles & Musique" en indiquant comme auteur celui qui a écrit les paroles avec une répartition à 50% et en musique son nom avec une répartition égale aussi à 50%.

En faisant cette déclaration, le texte est protégé par le biais du Compositeur. Si cette chanson venait à faire l'objet de perception de droits d'auteurs, seul le Compositeur serait concerné tant que l'Auteur n'est pas Sociétaire de la SACEM. Dès qu'il le sera la répartition se fera, sinon l'oeuvre est considérée "sans auteur ayant-droit" et les perceptions tombent dans les perceptions générales.

Dans les temps à venir, cela dépendra des avancées, il sera possible de consulter en ligne son répertoire personnel déposé à la SACEM. Il faudra sans doute attendre 2004 pour voir cette nouvelle fonctionnalité. Les Auteurs et Compositeurs peuvent comprendre combien cela est important d'avoir vu apparaître la possibilité de déposer physiquement ses CD à la SACEM ;-). C'est une avancée non négligeable pour tous, nouvelles technologies obligent !

Il faut donc aller sur le site de sacem la pour avoir tous les renseignements indispensables.

Musicalement, JR


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